Questions fréquemment posées (FAQ) sur les espèces
Les billets de banque et les pièces vont-ils bientôt disparaître ?
Non. Dans un avenir prévisible, les espèces resteront le moyen de paiement par défaut. Elles constituent une réserve de valeur, peuvent – de manière fiable – être authentifiées et distinguées des contrefaçons et ne nécessitent pas de tierce partie pour régler un paiement. Aucun autre instrument de paiement n’offre une aussi bonne combinaison de ces trois caractéristiques.
L’expansion des paiements sans contact rendra-t-elle les espèces obsolètes ?
Non. Les caractéristiques uniques des espèces garantissent qu’elles resteront d’actualité. Les moyens de paiement numériques sont certes pratiques pour certains d’entre nous, mais ils ne conviennent pas à tous. Les paiements sans contact coexisteront avec les espèces, qu’ils ne remplaceront pas comme instrument de paiement.
Les commerçants ont-ils le droit de refuser les espèces comme moyen de paiement ?
Concernant l’obligation d’accepter les espèces, la recommandation 2010/191/UE de la Commission européenne, qui se fonde sur un rapport du groupe d’experts sur le cours légal de l’euro (Euro Legal Tender Expert Group, ELTEG), stipule que :
- les commerçants ne peuvent refuser les paiements en espèces, sauf si les deux parties ont préalablement convenu d’utiliser un autre moyen de paiement ;
- une inscription ou une pancarte indiquant que le commerçant refuse les paiements en espèces ou certaines coupures n’est pas suffisante. Le commerçant doit fournir une raison légitime à ce refus, comme la difficulté à conserver des réserves suffisantes en espèces pour rendre la monnaie, ou les risques concrets que la présence de grandes quantités d’espèces ferait peser sur la sécurité physique ;
- les entités publiques fournissant des services essentiels ne peuvent ni restreindre ni tout simplement refuser les paiements en espèces sans raison suffisante. Cela porterait en effet atteinte au cours légal des billets et pièces en euros, qui est protégé par la législation européenne.
Les banques centrales nationales exercent-elles certaines compétences en ce qui concerne les billets et pièces ?
Oui. La BCE et les banques centrales nationales sont compétentes en matière de billets en euros. En revanche, pour ce qui est de l’émission des pièces en euros, ce sont les pays participant à la zone euro qui sont compétents, même si la BCE approuve le volume global d’émission. Toutes les banques centrales nationales participent à la logistique de la fourniture des pièces et au stockage des réserves.
Une banque commerciale est-elle compétente pour déterminer si un billet de banque est une contrefaçon ?
Non. Si une banque commerciale a un doute quant à l’authenticité d’un billet en euros, elle doit le remettre à sa banque centrale nationale (ou au centre national d’analyse des contrefaçons compétent), qui prend la décision finale.
Existe-t-il différents billets de même valeur faciale, par exemple deux billets de 20 euros ?
Oui. Les billets en euros de la première série (coupures allant de 5 à 500 euros), qui ont été émis à partir de 2002, ont toujours cours légal aujourd’hui. Entre 2013 et 2019, la BCE et les banques centrales nationales de l’Eurosystème ont lancé une deuxième série de billets (la série Europe), comprenant les coupures allant de 5 à 200 euros (la coupure de 500 euros n’est plus émise). Les coupures identiques dans les deux séries de billets ont les mêmes valeurs faciales.
Les billets en euros peuvent-ils transmettre le coronavirus ?
La quantité de virus susceptible d’être transmise par les billets est si faible que le risque d’infection est insignifiant par rapport à d’autres objets avec lesquels nous entrons en contact quotidiennement. La BCE coopère étroitement avec plusieurs laboratoires européens afin d’évaluer le comportement des coronavirus sur différentes surfaces. Notre objectif est de pouvoir assurer que la manipulation des espèces reste aussi sûre que possible. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre blog à ce sujet.